Conditions générales de vente et d'utilisation

1 - Acceptation des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir le régime des obligations et devoirs entre le site Internet http://www.vinoterra.fr et ses clients. Ces conditions générales de vente sont accessibles de manière automatique aux internautes depuis la page d’accueil du site. Avant tout passage de commande les dites conditions générales de vente sont soumises à l’internaute qui s’engage à en prendre connaissance dans leur intégralité et à y souscrire s’il

souhaite poursuivre sa commande.


Par conséquent, le client reconnaît accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues aux présentes en échange de quoi le site http://www.vinoterra.fr s’engage également à respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présentes conditions générales de vente. Toute commande étant soumise à acceptation des présentes, le client ne saurait remettre en cause sa commande dans les limites prévues au chapitre « 9 - Droit de rétractation et droit de retour »

des présentes.


Est entendu comme client toute personne souhaitant acheter sur le site Internet http://www.vinoterra.fr étant âgée de dix-huit (18) ans révolus et ayant accepté les présentes conditions générales de vente.


Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées par le site Internet http://www.vinoterra.fr sans préavis. Le client est donc invité à consulter régulièrement les conditions générales de vente lors de ses visites sur le site et à accepter les conditions générales de vente avant chaque validation de commande.

2 – Notre entreprise

http://www.vinoterra.fr est édité par l’entreprise Vino Terra inscrite au registre du commerce de Montauban sous le numéro Siret 435 110 291 000 26.

Pour toute information complémentaire vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : vinoterrainfo@gmail.com
Par téléphone au 06 75 03 47 44

Par courrier :

Vino Terra

Lieu-dit La Rivière

82600 Verdun-sur-Garonne

Article 3 : Caractéristiques des produits



Des présentations détaillées des produits en vente sont affichées sur le site.

Les photos des produits présents sur le site sont non contractuelles.

L’offre des produits ainsi que la livraison se limitent à la France Métropolitaine.

Les conseils de conservation et de service figurent sur les fiches détaillées des produits.

Les modes de livraison sont détaillés dans la rubrique livraisons et varient selon les délais choisis par le client mais aussi la quantité de bouteilles achetées et bien entendu la destination de la livraison.

Article 4 : Contrat


4.1 Conditions pour effectuer une commande

L’abus d’alccol est dangereux pour la santé, consommez avec modération.

Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans at avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

Lors du passage de commande le client accepte de donner les informations requises et atteste de la véracité de ces dernières.

4.2 Quantités commandées

Nous vous invitons à commander des quantités qui soient des multiples de 6. Ceci afin de limiter les risques de casse lors de la livraison. Bien entendu le panachage des bouteilles est autorisé, voire recommandé !
4.3 Déroulement de la commande

Par ailleurs, le client s’engage à vérifier que les informations qu’il est amené à saisir (notamment adresses de facturation et de livraison, quantités et nature des produits commandés, montant de la commande) ne comportent pas d’erreurs. Ces erreurs ne sauraient être imputées au site Internet http://www.vinoterra.fr et ne peuvent donner lieu à des réclamations ou à une annulation de commande à la demande du client.


4.4 Étapes de conclusion du contrat


Après avoir passé votre commande, vous recevez un premier e-mail vous informant des caractéristiques de votre commande. Votre commande n'est validée que lors de l'envoi, par notre société, d'un 2ème e-mail de confirmation, vous informant des disponibilités et des conditions exactes et vous informant de la possibilité de modifier votre commande (notamment ajout ou suppression d'un article) jusqu'à la date d'envoi de vos articles, ce en nous contactant par tout moyen à votre convenance, et en priorité par e-mail à l'adresse suivante: . '; document.write( '' ); document.write( addy_text64009 ); document.write( '<\/a>' ); //-->\n

En cas de différence, de rupture de stock... vous pouvez soit annuler votre commande,sans frais, ou nous confimer votre accord sur les nouvelles conditions.

Nous vous informons par e-mail de l'envoi de vos articles. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous.
Ces étapes de conclusion du contrat s'appliquent quelle que soit la procédure d'achat sur le site.

Le site Internet http://www.vinoterra.fr s’engage à traiter toute commande dans la limite des stocks disponibles et ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu avec le client en cas d’indisponibilité du ou des produits, de rupture de stock du ou des produits, en cas de force majeure, de perturbation ou de grève des services de transport, de communication ou tout autre fait imprévisible et indépendant de la volonté des parties.

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le site Internet http://www.vinoterra.fr ne pourra voir sa responsabilité engagée.

Lors de votre commande, nous ne vous informons pas de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réedition, etc.) après votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans les plus brefs délais et nous trouverons alors ensemble une solution (remboursement, échange, avoir ...).

Le site Internet http://www.vinoterra.fr se réserve le droit de refuser et d’annuler toute commande émise par un client avec lequel il serait en litige de paiement pour une commande antérieure.

Conformément aux dispositions de la loi N° 80 336 du 1er Mai 1980 relative à la réserve de propriété, le site Internet http://www.vinoterra.fr demeure propriétaire des produits vendus jusqu’au paiement intégral de la commande par le client. Ce dernier devient responsable des produits à la livraison de ceux-ci. Le transfert de possession vaut alors acceptation par le client du transfert des risques.

Article 5 : Prix


Sauf mentions contraires les prix affichés sur le site http://www.vinoterra.fr sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’expédition, de transport et de traitement au départ des locaux du site Internet http://www.vinoterra.fr. Ces frais sont en effet facturés en supplément. Chaque client doit ajouter au panier de sa commande le montant des frais de port correspondant à sa situation (type de produit, quantité et lieu de livraison) comme expliqué dans la rubrique "Calcul des frais de port au cas par cas" figurant sur chaque page du site. Les prix tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20 % et du droit français.


Le site http://www.vinoterra.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les prix des produits affichés sur une commande après validation et enregistrement sont fermes et définitifs. Attention aux frais de port, comme expliqué dans le paragraphe précédent.

Les prix indiqués sur le site Internet http://www.vinoterra.fr sont communiqués sous réserve d’erreurs typographiques. En l’espèce, le site Internet http://www.vinoterra.fr contactera le client pour lui communiquer l’erreur et le rectificatif de sa facture. En cas d’erreurs typographiques le client est libre d’accepter les conditions tarifaires corrigées ou d’annuler sa commande. Dans le cas d’une annulation de commande le client sera remboursé au plus tard dans les sept (7) jours à compter de la date à laquelle le client aura notifié son annulation de commande. Le site Internet http://www.vinoterra.fr ne saurait être considéré comme responsable en cas de dépassement de ce délai pour des raisons indépendantes de sa volonté.


En cas de différence de prix constatée entre plusieurs emplacements du site, seul le prix indiqués sur la fiche du descriptif détaillé du produit fait foi.


Les remises et autres offres promotionnelles sont non cumulables et limitées à une par foyer (même nom, même adresse) et par an. Le site Internet http://www.vinoterra.fr se réserve la possibilité de refuser ou d’annuler toute commande ne satisfaisant pas à cette disposition.

Article 6 : Paiement


Toute commande passée par le client est considérée comme ferme et définitive au paiement intégral de celle-ci.

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque, virement ou selon les autres propositions de modes de paiement proposées à la fin de votre commande.


La carte bancaire utilisée par le client pour régler sa commande doit être émise en France par une banque domiciliée en France.

Lors d’un paiement par carte bancaire le client certifie qu’il est pleinement capable et autorisé à utiliser la carte bancaire servant au paiement et de disposer des fonds suffisants au paiement de la commande sur le compte bancaire rattaché à la carte bancaire utilisée pour le paiement.

Afin de régler sa commande le client est tenu de fournir un nom, un numéro de carte bancaire, sa date de validité et le cryptogramme correspondant.


Dans son intérêt comme dans celui des ses clients, le site Internet http://www.vinoterra.fr peut être amené à effectuer des contrôles pour s’assurer de la validité des paiements et donc de demander certaines pièces justificatives au client, pièces que le client s’engage à faire parvenir sous quarante huit (48) heures. En cas de non réception de ces pièces dans les délais prévus ou de réception de pièces non conformes le site Internet http://www.vinoterra.fr se réserve le droit d’annuler la ou les commandes. A l’issue de ce type de contrôle le site Internet http://www.vinoterra.fr se réserve le droit d’accepter ou d’annuler la commande.

Toutes les informations bancaires que le client est amené à communiquer au site Internet http://www.vinoterra.fr ne sont ni stockées ni visibles sur le réseau Internet. De même, ces informations bancaires ne sont ni stockées ni visibles sur les serveurs du site Internet http://www.vinoterra.fr. Considérant ces éléments il est demandé au client de saisir ses informations bancaires à chaque commande.


Dans les vingt quatre (24) heures suivant le règlement le client peut nous demander une facture electronique au format PDF. Le client recevra par ailleurs une copie de sa facture sur papier à l’intérieur des colis.


Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l'ordre de : Vino Terra.


Article 7 : Livraison

Sauf indications contraires les frais d’expédition sont toujours à la charge du client.

Le site Internet http://www.vinoterra.fr livre les produits vendus uniquement vers la France Métropolitaine. Aucune expédition n’est assurée en dehors de ces zones géographiques.

L’expédition du ou des produits commandés par le client intervient après l’enregistrement de la commande, son paiement intégral, sa validation par nos services et sa préparation.


Le ou les produits commandés par le client sont expédiés à l’adresse de livraison communiquée par celui-ci lors de sa commande. En cas de livraison rendue impossible du fait d’une ou plusieurs erreurs de saisie de l’adresse de livraison par le client, les frais de réexpédition seront à la charge de celui-ci qui ne saurait se prévaloir de réclamations pour retard de livraison.



En cas d’adresse de livraison invalide ou de livraison rendue impossible compte tenu de la fourniture de données erronées de la part du client, la commande sera retournée dans les locaux du site Internet http://www.vinoterra.fr par le transporteur. Le client pourra alors demander réexpédition de sa commande ou annuler sa commande et demander le remboursement de celle-ci à l’exclusion des frais de transport. La réexpédition de la commande n’intervient qu’après que le client se soit acquitté des frais de réexpéditions.



Les produits voyagent toujours aux risques du client. A la livraison des produits il appartient au client ou à son mandant de vérifier le bon état du colis ou des colis. De même le client se doit de s’assurer de la conformité des produits livrés.



Toute détérioration, non conformité ou manque à la livraison devra être notifié par le client sous forme d’un écrit détaillé et daté accompagné de la signature du client ou de son mandant sur le bon de livraison.Le site Internet http://www.vinoterra.fr ne pourra satisfaire aux réclamations du client en cas d’absence d’écrit détaillé, daté et accompagné de la signature du client ou de son mandant sur le bon de livraison.



Si le client décide de refuser le colis pour cause d’anomalie ou de non-conformité celui-ci doit le notifier sur la lettre de transport du transporteur ou à défaut par lettre recommandée avec accusé de réception dans plus brefs délais à l’adresse suivante :




Vino Terra

Lieu-dit « La Rivière »

82600 Verdun-sur-Garonne



Toute réclamation quant à la livraison sortant des dispositions prévues à ce chapitre ne pourra être imputée au site Internet http://www.vinoterra.fr.



Les produits sont livrés au client par cartons (de conditionnement ou de suremballage) de une (1), six (6) ou douze (12) bouteilles.



La livraison du ou des produits commandés par le client se font à la porte du client sous réserve que les informations quant à l’adresse de livraison, l’heure et l’accès à l’adresse de livraison (code porte, numéro de bâtiment etc...) aient été fournies intégralement et sans erreurs par le client au site Internet http://www.vinoterra.fr. De même les conditions d’accès à l’adresse de livraison doivent permettre au transporteur d’effectuer la livraison.

Article 8 : Frais de port et d’expédition


Sauf mention contraire, les prix affichés sur le site Internet http://www.vinoterra.fr s’entendent hors

frais de port et d’expédition.

Le montant des frais de port et d’expédition varie en fonction du délai de livraison choisi par le client, la quantité de bouteilles commandées et le lieu de livraison. Le calcul des frais de port et d’expédition peut être consulté dans les rubriques "Condition de livraison" et "Calcul des frais de port au cas par cas" figurant sur chaque page du site.

Trois prestataires ont été retenu en fonction des caractéristiques de la livraison. Les livraisons s’effectueront du lundi au vendredi, et parfois le samedi si le prestataire est Coliposte ou Chronopost.


Attention! Ne pas tenir compte de la phrase ci-dessus "Le port est gratuit pour tous les articles." ######## Actuellement, le site est créé avec un outil nommé JIMDO qui ne nous permet pas d'ajuster les frais de port de manière convenable >>> Les frais de port sont calculés en fonction du poids total de votre commande ET SONT A AJOUTER A LA MAIN <<<. MERCI DE TOUJOURS PASSER PAR LA PAGE >"Calcul des frais de port au cas par cas" figurant sur chaque page du site.(accessible par le menu vertical de droite) :

>>>>>>http://www.vinoterra.co/contact/frais-de-port/ >>>

Article 9 - Droit de rétractation et droit de retour


En application de l’article L. 121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de sept (7) jours francs à compter de la réception des produits commandés (le bon de livraison du transporteur faisant foi) sur le site Internet http://www.vinoterra.fr sans avoir à se justifier ni à payer de pénalités exception faite des frais de retour qui demeurent à la charge du client. Si le délai de sept (7) jours francs venait à expirer un dimanche ou un autre jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.



En ce qui concerne le retour des produits commandés par le client dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation deux solutions sont possibles :


- Le renvoi des produits au site Internet http://www.vinoterra.fr par le client par le biais d’un transporteur de son choix.


- Le renvoi des produits au site Internet http://www.vinoterra.fr par le client par le biais d’un enlèvement. Cet enlèvement sera effectué par un transporteur mandaté par le site Internet http://www.vinoterra.fr moyennant des frais de retour de onze (11) euros toutes taxes comprises. Cet enlèvement se fera après règlement des frais de retour auprès du site Internet http://www.vinoterra.fr.



Le site Internet http://www.vinoterra.fr s’engage à rembourser le client ayant exercé son droit de rétractation au plus tard dans les sept (7) jours suivant la date à laquelle a été exercée ce droit. Le site Internet http://www.vinoterra.fr ne saurait être considéré comme responsable en cas de dépassement de ce délai pour des raisons indépendantes de sa volonté. Le client sera remboursé par le système sécurisé du re- crédit.


Le produit retourné par le client devra être dans son exact état (bouteilles non ouvertes, bouchons et étiquettes non abîmés) accompagné de son emballage d’origine et de la facture originale.

Les risques encourus par les produits lors d’un retour au site Internet http://www.vinoterra.fr sont assumés par le client.

Article 10 – Confidentialité


Ce site fait l’objet d’une déclaration à la commission nationale informatique et libertés dans le cadre de la gestion des fichiers de clients et prospects.

Conformément à la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données nominatives le concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité à l’adresse suivante :
Vino Terra

Lieu-dit La Rivière

82600 Verdun-sur-Garonne


Les informations fournies au site Internet http://www.vinoterra.fr sont nécessaires au bon déroulement de l’exécution du contrat liant les partie. Ces informations demeurent confidentielles.


Article 11 - Garantie Légale

Considérant l’article 1641 du Code Civil le site Internet http://www.vinoterra.fr est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’ils les avait connus.

En vertu de cet article le client dispose de six mois pour signaler par écrit (email ou courrier) un vice caché au site Internet http://www.vinoterra.fr qui prendra alors contact avec le client pour organiser le rapatriement par un transporteur des produits supposés défectueux pour expertise sans frais pour le client.


A l’issue de l’expertise et en cas de vice constaté par le site Internet http://www.vinoterra.fr il sera proposé au client de le rembourser intégralement du montant des produits dont le vice est avéré.
Article 12 – Législation

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l’application du Droit Français.

En cas de litige le client est invité à trouver un accord à l’amiable en contactant le site Internet http://www.vinoterra.fr.

A défaut, tous les conflits nés de l’exécution d’une commande ou de l’interprétation des conditions générales de vente seront de la compétence des tribunaux de commerce.

SELECTION RAPIDE

Vino Terra

Présentation de Vino Terra et conseils rapides de dégustation  (Vidéo)

- présentation  jusqu'à 5 minutes
- à 5 minute 20 (environ).... exercice rapide de dégustation 
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Conseils d'Accords Mets et Vins pour les fêtes

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à 1 minute 30 (environ)....le Champagne
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à 4 minutes 50 (environ)....le saumon
à 6 minutes (environ)....les poissons "nobles"

Calcul frais de port
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Catalogue Sélection Vino Terra - Septembre 2016
listingFAV2016.pdf
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